Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L LE SERVICE APRES VENTE E LECLERC LE S.A.V CONFIANCE
GRAFFITI OUEST S.A.

Numéro de dépôt :
92411819
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque L LE SERVICE APRES VENTE E LECLERC LE S.A.V CONFIANCE

Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GRAFFITI OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « L LE SERVICE APRES VENTE E LECLERC LE S.A.V CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAFFITI OUEST domicilié(e) 3 rue de Bitche, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAFFITI OUEST - France.

La marque L LE SERVICE APRES VENTE E LECLERC LE S.A.V CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LE SERVICE APRES VENTE E LECLERC LE S.A.V CONFIANCE est expirée depuis le 11 mars 2002.

GRAFFITI OUEST a également déposé les autres marques suivantes : TURBO-PRIX , ECONOMAG , NUMERAMA GAGNANT , L MOINS CHER MAGAZINE , PROMOFOOT , LES FANTASPRIX , GRANDIR, C'EST FORMIDABLE , LES TOP CASH , L'ÉTÉ MALIN LE GUIDE DES BONNES IDÉES , LES GRATUITS PLUS


GRAFFITI OUEST S.A. - 3 rue de Bitche, 44000 NANTES - France


GRAFFITI OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.